Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DE PONTAC EMMANUEL
/
MARQUIS DE PONTAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE PONTAC
DE PONTAC EMMANUEL

Numéro de dépôt :
95594322
Date de dépôt :
23/10/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/10/2015

Présentation de la marque MARQUIS DE PONTAC

Déposée le 23 octobre 1995 par DE PONTAC EMMANUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARQUIS DE PONTAC »

Le déposant est DE PONTAC EMMANUEL domicilié(e) LES JAUBERTES,33210 SAINT PARDON DE CONQUES (dossier no 2298140) - 33210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Emmanuel de PONTAC domicilié(e) Château des Jaubertes,33210 SAINT PARDON DE CONQUES (dossier no 2298140) - 33210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARQUIS DE PONTAC est expirée depuis le 23 octobre 2015.

DE PONTAC EMMANUEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DES JAUBERTES , CHATEAU GASSIES DES APAS


DE PONTAC EMMANUEL - LES JAUBERTES,33210 SAINT PARDON DE CONQUES (dossier no 2298140) - 33210 - France


M. Emmanuel de PONTAC - Château des Jaubertes,33210 SAINT PARDON DE CONQUES (dossier no 2298140) - 33210 - France


Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2005 n°2298140 - Publication au BOPI 2005-09-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Vins d'appellation d'origine contrôlée alcools, extraits de viande, fruits et légumes conservés, gelées, confitures

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.